Mention légales, CGU et propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que les sites :

 

sont la propriété de la société emeis S.A., inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro de SIREN 401 251 566, dont le siège social est situé 12 rue Jean Jaurès CS 10032, 92813 Puteaux Cedex.
 
Directeur Général emeis S.A. : Monsieur Laurent GUILLOT
 
Directeur de publication : Monsieur Laurent GUILLOT, Directeur Général
 
Nous avons choisi pour l’hébergement de ce site :
OVH SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Téléphone : 1007
Les Datacenters hébergeant nos données sont situés en France
 
Conception graphique : Antigel (Nantes)
 
Réalisation, développement, stockage des données : Efficience Digitale (Paris) - 34 , rue de Turbigo-75003 Paris.
 
Crédits photos : emeis, avec notamment les agences Vu et REA

 

Objectif du site

Le présent site à pour objectif transmettre aux utilisateurs des informations relatives à la société emeis S.A., ainsi qu’à ses filiales ou entités affiliées. A ce titre, il met à la disposition du public une documentation pertinente.

Propriété intellectuelle

En vous connectant sur le site Internet édité par emeis, titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y rapportant, vous ne pouvez pas copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et exprès de notre part.

Le présent site web ainsi que l’ensemble de son contenu (notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) sont protégés par le droit d’auteuremeis concède aux utilisateurs de son site internet une simple autorisation de visualisation excluant notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque motif que ce soit.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur. Les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, sans l’autorisation express de emeis – Service communication, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit

Liens vers les site web et les pages emeis

Le site https://www.emeis-cliniques.fr donne accès à d'autres sites du groupe, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.

La création d’un lien hypertexte vers les sites et pages emeis, est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de emeis – Services  communication.

La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site https://www.emeis-cliniques.fr est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. emeis se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme.

emeis ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

 

 

Vous recherchez un établissement ?

Sur simple appel, conseils et orientation vers l'établissement le plus adapté à vos besoins. Ou complétez le formulaire au lien ci-dessous

Voir